Mentions légales
Climate Office Carbon — version du 21 octobre 2026
Éditeur du service
- Raison sociale
- Purple Pepper
- Forme juridique
- Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social
- 68 700 €
- Siège social
- 120 rue du Porteau, 86000 Poitiers, France
- Immatriculation
- 911 238 087 R.C.S. Poitiers
- Représentant légal
- Maximilien Petitgenet, Président
- Directeur de la publication
- Maximilien Petitgenet
- Contact
- contact@purple-pepper.fr — +33 (0)5 86 16 07 36
Hébergement
Le service Climate Office Carbon est hébergé sur un serveur privé virtuel fourni par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Serveur privé virtuel localisé en France (plage IP enregistrée au RIPE sous le pays FR). Les données de l'application — base PostgreSQL et fichiers déposés — ne quittent pas ce serveur, à la seule exception des traitements d'assistance par intelligence artificielle décrits ci-dessous.
Le site vitrine https://www.purple-pepper.fr est hébergé séparément et ne contient aucune donnée du service.
Propriété intellectuelle
Le service, son code, sa charte graphique et sa documentation sont la propriété exclusive de Purple Pepper. Les données saisies ou importées par un cabinet utilisateur, ainsi que les livrables produits à partir de ces données, restent la propriété de ce cabinet et de ses clients — voir les conditions générales.
La méthode Bilan Carbone® est une marque déposée de l'Association pour la transition Bas Carbone (ABC). Le Plan Carbone Général auquel se réfère le moteur de calcul est diffusé sous licence CC BY-SA par l'ABC. Le dispositif Diag Décarbon'Action est opéré par Bpifrance et l'ADEME. Purple Pepper n'est ni l'ABC, ni Bpifrance, ni l'ADEME, et l'usage de cet outil ne vaut aucune labellisation par ces organismes.
Les ratios monétaires marqués « CEDA by Watershed » proviennent d'Open CEDA 2025, publié par Watershed sous licence CC BY-SA 4.0 (registry.opendata.aws/open-ceda). Ils sont convertis en kgCO₂e par millier d'euros hors taxes, au prix d'achat et en euros 2024, avec les taux de change, indices de prix et coefficients de passage au prix d'achat publiés avec la base.
Les intensités carbone de l'électricité marquées « Ember » proviennent du jeu Yearly electricity data d'Ember, sous licence CC BY 4.0 (ember-energy.org). Les valeurs par défaut du fret marquées « GLEC v3.2 » sont tirées du Global Logistics Emissions Council Framework for Logistics Emissions Accounting and Reporting, v3.2 (Smart Freight Centre, octobre 2025, ISBN 978-90-833629-0-8). Les équipements et usages numériques marqués « Base Empreinte® » proviennent de la base « Numérique » de l'ADEME, publiée dans la Base Empreinte®. Villes étrangères des distances de fret estimées : GeoNames, licence CC BY 4.0 (geonames.org).
Signalement
Tout contenu, dysfonctionnement ou comportement contraire aux conditions générales peut être signalé à contact@purple-pepper.fr. Les demandes relatives aux données personnelles relèvent de la politique de confidentialité.